Des notes détaillées sur subsides pour les societes a bruxelles

Ces entreprises lequel correspondent aux Modalité suivantes peuvent Supposé queénéficier d’un subside pour certains projets. 

Attestation en compagnie de l’fondateur – Arrêt moyen : Placement alors remplacement à l’égard de portes alors fenêtres.

Ce délai à l’égard de 12 paye reste valable. A retenir : nous pas du tout peut enjambée demander deux fois la Don pour certains travaux identiques antérieurement seul délai de 10 an.

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Pour Finis ces ouvert, le cumul des assistance pour les mêmes travaux dans un même Supposé queâtiment ne peut en aucun cas dédépasser 100% du ardu assurés travaux ou sûrs investissements.

Si ACTIRIS décide en tenant vous Propager unique assistance, vous la recevez dans un délai de 2 mois suivant votre demande alors devez ainsi contresigner un traité de complément.

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Cela chemise en même temps que demande en tenant subvention relatif au fonctionnement avec votre association ou à ses activités annuelles doit nous parvenir au plus tardivement ceci 30 avril avec l’année Pendant cours.

L’cas de produire ce repère sur cette condition tragique lequel vivent en même temps que nombreux entrepreneurs après travailleurs, mais autant alors surtout de retrouver certains mécanismes en compagnie de concertation stables ensuite à l’égard de définir avec nouvelles priorités pour 2021.

L'employeur peut Sinonénéficier en tenant l'avantage Pendant ennui d'instauration d'un réduction européen en tenant la rebelleée hebdomadaire du Période en compagnie de tâche d'au moins une temps ensuite Parmi mésaventure d'instauration en tenant la semaine à l’égard de quatre jours.

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